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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE
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AC LES AFFAIRES DU CYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC LES AFFAIRES DU CYCLE
S.A. CYCLES LA FRANCE

Numéro de dépôt :
99785228
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque AC LES AFFAIRES DU CYCLE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC LES AFFAIRES DU CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLES LA FRANCE domicilié(e) 71 ROUTE D'ORLEANS - R.N. 20, 91310 MONTLHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 187 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CYCLES LA FRANCE - France.

La marque AC LES AFFAIRES DU CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC LES AFFAIRES DU CYCLE est expirée depuis le 1 avril 2009.

CYCLES LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE , LA FRANCE


S.A. CYCLES LA FRANCE - 71 ROUTE D'ORLEANS - R.N. 20, 91310 MONTLHERY - France - SIREN 572187771


S.A. CYCLES LA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Éclairage pour bicyclettes Bicyclettes Vêtements - chaussures cyclistes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.